Voici les points essentiels qui ont retenu notre attention lors de ce CHSCT :
1. Information sur la situation de l’équipe IT-CAD, évaluation des risques et plan de prévention.
La direction présente le projet de réorganisation de l’équipe IT-CAD, qui consiste à stopper les contrats de sous-traitance, pour continuer le travail avec des salaries ST, embauchés en Tunisie. Le choix d’embaucher à Tunis plutôt qu’à Grenoble est très clair pour la direction : pour des raisons de coût.
D’après la direction, aucune personne n’est en difficulté vis-à-vis de ce projet, tout se passe bien, même si certains salaries sont un peu déçus de ne plus travailler avec certains collègues sous-traitants.
L’ingénieur sécurité du site nous présente une évaluation des risques au niveau de cette équipe. Mais attention, il s’agit d’une comparaison avec la période où il était prévu d’externaliser l’activité chez HP !!! Nous aurions préfère voire l’évolution par rapport à une période plus sereine et le faisons savoir à la direction, qui ne répond rien. Rien donc à tirer de cette évaluation des risques.
Nous posons alors la question au SST, qui ne sait répondre. Nous demandons alors que ce point soit rajouté au CHSCT ordinaire du 25 Novembre.
Par ailleurs, les élus CGT au CHSCT ont fait part des retours des salariés concernés, qui manifestent quand même un certain malaise, au regard de cette réorganisation, en terme de charge de travail, en terme également d’avenir. Nous proposons alors aux autres membres du CHSCT de procéder à une enquête CHSCT sur cette équipe. Malheureusement, les autres membres du CHSCT CGC/UNSA votent majoritairement contre, en disant attendre un retour formel du médecin du travail au sujet de cette équipe. L’avenir nous dira que même après un retour plutôt négatif du médecin (cf CHSCT du 25 novembre), ces membres ne souhaitent toujours pas procéder à une enquête CHSCT…
2. Information sur la situation des salariés détachés auprès de Ericsson Modems, évaluation des risques et plan de prévention.
49 salariés ST terminent leur contrat fin janvier 2015, 7 le terminent début mars. Des négociations entre ST et Ericsson se tiennent en ce moment car Ericsson est demandeur de continuer et prolonger certains contrats au-delà de ces dates pour finir le programme M7450, qui est en phase d’industrialisation.
Les salariés ST qui terminent leur contrat de détachement seront repris par ST, comme prévu.
A part cela, la direction n’a pas pu répondre aux questions suivantes :
- Combien de personnes sont concernées pour la suite du M7450
- Est-ce que ce sera sur volontariat, droit de refus ?
- Dans quelle organisation les salariés de ST vont–ils se retrouver ?
Nous avons donc demandé :
- que tous les salariés de ModemCo soient informés dans les plus brefs délais de leur lieu d’affectation une fois leur contrat terminé.
- que soient identifiés les salariés ayant une très faible activité et qu’un travail leur soit proposé.
- de mettre le haut-là aux discussions de prolongation des contrats entre management et salariés tant que les discussions avec Ericsson n’étaient pas achevées.
Affaire donc à suivre.